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Éditeur de la boutique

Cette boutique est exploitée dans le cadre d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE).

Structure juridique porteuse de l’activité :
Nom : ALTITUDE
Forme juridique : Association déclarée
Adresse : 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière Bât C 31100 TOULOUSE FRANCE
Numéro SIREN : 424845949

Entrepreneuse accompagnée :
Nom : Samantha Vidry-Lefrère
Adresse e-mail : contact@bijoux-euphonia.fr

L’activité est exercée sous la responsabilité juridique de la structure ALTITUDE dans le cadre du CAPE.


TVA

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est applicable et collectée par la structure porteuse de l’activité, ALTITUDE.


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur cette boutique (textes, images, photographies, créations, visuels, logo) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.


Responsabilité

Les produits proposés sont des bijoux artisanaux, notamment destinés aux appareils auditifs.
Ils ne constituent en aucun cas des dispositifs médicaux et ne remplacent pas un avis ou un suivi professionnel de santé.

La structure porteuse et l’entrepreneuse accompagnée ne sauraient être tenues responsables d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un usage non conforme à leur destination.